Mentions légales :
FPE, Fox Pathé Europa, GIE dont le siège social est situé au 241, boulevard Pereire - 75017 Paris

Termes et conditions :
Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation avant d'utiliser ce site. Si vous êtes en désaccord avec l'une quelconque des Conditions d'Utilisation ci-dessous, veuillez ne pas utiliser ce site. Le présent site est régi par la Politique de Protection de la Vie Privée ci-incluse. A certaines sections de ce site correspondent des pratiques de Protection de la Vie Privée complémentaires, décrites en détail là où elles s'appliquent. FPE révise régulièrement ses Politiques de Protection de la Vie Privée et se réserve le droit d'y apporter des modifications, à tout moment. FPE encourage parents et enfants à vérifier régulièrement les Politiques de Confidentialité afin de prendre connaissance des modifications éventuellement apportées. Le fait pour un Participant de continuer à utiliser le site après qu'une modification a été apportée à la Politique de Protection de la Vie Privée vaut acceptation desdites modifications. 

DROITS D'AUTEUR, MARQUES & RESTRICTIONS :
TM et © 2008 TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION, ET TOUTES ENTITÉS APPARENTÉES. TOUS DROITS RÉSERVÉS. © 2008 PATHÉ DISTRIBUTION. TOUS DROITS RÉSERVÉS. © 2008 EUROPACORP DIFFUSION. TOUS DROITS RÉSERVÉS. FOX PATHÉ EUROPA (CI-APRÈS " FPE "). TOUS LES ÉLÉMENTS CONTENUS DANS CE SITE, NOTAMMENT LES IMAGES, ILLUSTRATIONS, CLIPS AUDIO ET CLIPS VIDÉO, Y COMPRIS LES BANDES-ANNONCES, LES SPOTS TÉLÉVISÉS ET TOUS MATéRIAUX AUDIOVISUELS (CI-APRÈS COLLECTIVEMENT LES " MATéRIAUX ") SONT PROTÉGÉS PAR DES DROITS D'AUTEUR, DES MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ APPROPRIÉS (Y COMPRIS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) ET NE DOIVENT ÊTRE UTILISÉS QUE DANS LE CADRE D'UN VISIONNAGE PRIVÉ ET NON COMMERCIAL. TOUTE REPRODUCTION, DUPLICATION, DISTRIBUTION, ŒUVRES DÉRIVÉES, AFFICHAGE ET AUTRE COPIE OU UTILISATION NON AUTORISÉE DES MATÉRIAUX CONTENUS DANS LES PRÉSENTES SONT FORMELLEMENT INTERDITES.

FPE concède au Participant, pour un usage strictement personnel et non commercial, une licence d'utilisation et de visualisation non exclusive, incessible et non transférable d'une copie de tout matériau pouvant être téléchargé par le Participant à partir de ce site, notamment tout fichier, code, contenu audio ou images incorporés dans, ou générés par, le logiciel (collectivement, le " Matériau Téléchargé "), sous réserve que le Participant laisse apparaître les mentions de droits d'auteur et autres mentions de protection attachées au dit Matériau Téléchargé. Le Participant s'engage à ne pas concéder de sous-licences, céder ou transférer de toute autre manière la présente licence d'utilisation ou le Matériau Téléchargé. Le Participant s'engage également à ne pas altérer, désassembler, décompiler, désosser par ingénierie inverse ou modifier autrement le Matériau Téléchargé. Pour toute licence relative à un Matériau FPE, notamment un Matériau contenu dans ce site, contacter le Service Licences des Clips Fox, au (310) 369-3605.

ACCEPTATION DE L'UTILISATEUR ET RÈGLES DE CONDUITE APPLICABLES AU SITE DE FPE :
L'utilisation du site de FPE et la participation de l'utilisateur aux activités proposées sont soumises à l'acceptation par le Participant des conditions et règles ci-dessous. Le fait d'utiliser le site vaut acceptation des présentes conditions par le Participant. Dans le cadre de cet accord, " Participant " vous désigne, et " FPE " désigne la société FOX PATHÉ EUROPA, et ses sociétés affiliées.

1. RÈGLES DE CONDUITE :
Le Participant n'est pas autorisé à afficher ou à transmettre par l'intermédiaire de FPE, tout élément à caractère diffamatoire, menaçant, obscène, raciste, nocif, pornographique ou qui violerait ou porterait atteinte aux droits de tiers ou qui serait susceptible de mettre en cause une responsabilité civile ou pénale et/ou qui violerait toute loi ou réglementation applicable. Le Participant n'est pas autorisé à mettre en ligne, afficher ou mettre à disposition d'une manière quelconque sur le site de FPE tout élément protégé par un droit d'auteur, une marque ou tout autre droit de propriété sans l'autorisation expresse du titulaire des droits.

2. RÈGLES RELATIVES AUX ÉLÉMENTS TRANSMIS :
Nonobstant ce qui précède, le Participant renonce, par les présentes, à l'ensemble des droits sur toutes histoires, idées, dessins, opinions et tout autre " matériau " créatif affichés sur le site de FPE. Le Participant autorise FPE à utiliser pour une durée illimitée les éléments affichés sur le site de FPE de toutes les manières qui lui paraissent appropriées, ces matériaux devenant la propriété de FPE. Le Participant garantit et décharge FPE contre toute réclamation ou recours en responsabilité (connu ou à venir) encourus de ce fait, et accepte d'en indemniser FPE conformément au paragraphe 3 ci-dessous. Le Participant reconnaît que sa participation au site de FPE ne saurait donner naissance à une quelconque relation confidentielle, fiduciaire, implicite en fait ou en droit, ou contractuelle, ou à toute autre relation spécifique entre FPE et le Participant (autre que la relation contractuelle établie entre FPE et le Participant au titre de l'acceptation des présentes Règles de Conduite par le Participant).

3. DROITS DE FPE / EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ :
(a) FPE ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, quant au contenu du site de FPE ou quant à l'exactitude ou à la fiabilité de toute information ou déclaration y figurant.
(b) FPE n'est responsable ni du contenu ni des pratiques de sites tiers susceptibles d'être reliés à un site de FPE. Ce site peut également permettre d'accéder à des sites Internet exploités par des sociétés affiliées de FPE. Les visiteurs de ces sites devront consulter les politiques de protection de la vie privée de chacun de ces sites.
(c) Nonobstant toute autre stipulation de ces Règles de Conduite, FPE ne limite ni n'exclut sa responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel résultant d'un acte de négligence, ni aucune autre responsabilité dont l'exclusion ou la limitation est interdite par la loi.

4. INDEMNISATION / OBLIGATIONS DU PARTICIPANT :
Le Participant s'engage à défendre, indemniser et garantir FPE, sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs, contre toutes réclamations ou recours, tous préjudices, frais et débours (y compris les frais de justice) résultant de l'utilisation des sites de FPE par le Participant ou découlant de toute violation de ces Règles de Conduite par le Participant, y compris, notamment, toute communication d'un Participant jugée diffamatoire, obscène ou illégale, qui enfreindrait un droit d'auteur, les marques, les droits de propriété ou tout autre droit appartenant à tout tiers, ou constituant des éléments transmis.
Fox Pathé Europa se réserve le droit de réclamer à tout moment la production de justificatifs concernant l’accumulation de codes et donc de points, et notamment la copie des jaquettes des Blu-ray concernés. Le participant doit également conserver le livret portant le code dans le boîtier Blu-ray acheté, ainsi que le ticket de caisse ou facture d’achat Internet justifiant de cet achat pendant un an à compter de l’enregistrement des points sur son compte personnel. Faute de réponse du participant sous huit jours à une demande de justification, celui-ci perdra le bénéfice des points attachés à ces codes.

5. RÉSILIATION : FPE se réserve le droit de mettre fin immédiatement à l'utilisation du site de FPE par tout Participant dont FPE estime, à sa seule discrétion, qu'il a enfreint les Règles de Conduite stipulées aux présentes, a commis un manquement quelconque aux obligations des présentes, ou adopté un comportement que FPE juge, à sa seule discrétion, inacceptable.

6. STIPULATIONS DIVERSES : Le présent accord constitue l'intégralité des accords entre les parties concernant les questions visées par les présentes ; il annule et remplace tout accord précédent ou concomitant, oral ou écrit, entre les parties portant sur l'objet visé par les présentes. Le présent accord sera interprété conformément au droit français, et les parties acceptent de soumettre tout litige découlant du présent accord à la compétence non exclusive des tribunaux français. Le site de FPE ne contient aucune garantie d'utilisation, expresse ou implicite. FPE ne garantit pas que le site soit exempt de virus ou d'anomalies et n'est pas responsable des éventuelles réparations ou opérations de maintenance que le système du visiteur pourrait nécessiter suite à l'utilisation du site de FPE. Ce site est exploité par FPE depuis son siège social à Paris, France. Les Participants tentant d'accéder à ce site à partir d'autres pays le font de leur propre chef et s'engagent à se conformer à toutes les lois applicables de leur pays régissant les sites interactifs.

REMARQUE : Fox Pathé Europa distribue également des produits pour des tiers, de temps à autre.

Règles de protection de la vie privée :

POLITIQUE SUR LA VIE PRIVÉE

Fox Pathé Europa ("FPE") est un GIE qui exerce les activités de distribution de films dans votre pays par l'intermédiaire de vidéos et DVD. Les films et programmes de télévision distribués par FPE sont produits essentiellement par Twentieth Century Fox, Pathé, MGM et EuropaCorp. Twentieth Century Fox appartient elle-même à News Corporation et, au sein de ce grand groupe de sociétés, on trouve des entreprises de divers types liées à la production de journaux et quotidiens et chaînes de télévision. FPE explique dans cette Politique sur la Vie privée comment nous rassemblons, utilisons et partageons les informations personnelles d'identification ("IPI" - c'est-à-dire les informations comme vos nom et prénom, adresse de messagerie électronique, adresse postale ou numéro de téléphone) que nous obtenons de et sur des personnes par l'intermédiaire de ce site web, de SMS ou d'autres moyens de communication. En utilisant ce site web, vous acceptez les termes relatifs à cette Politique sur la Vie privée.
De temps en temps, FPE modifiera cette Politique sur la Vie privée pour refléter des changements qui seront survenus dans la législation ou les initiatives liées à la technologie ou l'industrie. Par conséquent, il est recommandé de la relire périodiquement de manière à rester au courant de nos politiques et pratiques les plus récentes.

RECUEIL : RECUEIL DES IPI PAR FPE
Généralités: FPE ne recueille des IPI que pour créer ou améliorer la relation que nous entretenons avec vous. Quand nous recueillons des IPI, c'est parce que vous nous avez volontairement soumis ces informations pour participer à des activités telles que des loteries, concours, jeux, enquêtes, forums, enregistrements d'abonnements, contenu ou suggestions que vous nous aurez proposés, des " chat " ou " bulletin boards " ou bien parce que vous souhaitez recevoir de notre part des produits, services ou informations.
A ces occasions, lorsque nous obtenons des IPI auprès d'un tiers, nous n'utilisons que des sources de bonne réputation concernant ces informations. Cookies. Les Cookies sont des petits morceaux d'information que les sites Internet exploités par FPE peuvent placer sur le disque dur de votre ordinateur. Les Cookies se souviennent des informations concernant vos activités sur notre/nos site(s) et permettent à FPE de rendre votre visite sur notre/nos site(s) plus plaisante. Par exemple, les Cookies peuvent stocker votre mot de passe pour vous connecter plus facilement à un site que vous aurez déjà visité ou peuvent sauvegarder vos préférences concernant une page d'accueil personnalisée. Le Cookie ne contient lui-même aucune IPI.
Les annonces publicitaires de tiers affichées sur le/les site(s) Internet exploité(s) par FPE peuvent également contenir des Cookies. FPE n'a aucun contrôle sur ces Cookies publicitaires et les visiteurs de notre/nos site(s) web devront vérifier la politique sur la vie privée de l'auteur de l'annonce afin de déterminer si et comment il utilise les Cookies. De temps en temps, FPE peut avoir recours à des Cookies pour relier votre utilisation de notre/nos site(s) web aux IPI que vous nous aurez soumises. Par exemple, si vous nous avez demandé de vous envoyer des informations concernant nos produits ou promotions à venir, les informations des Cookies pourront nous permettre de limiter le contenu de ce que nous vous envoyons à des articles que, nous pensons, vous trouverez intéressants, sur la base de vos activités et préférences qui auront été préalablement déterminées en ligne. Cependant, si FPE désire coordonner des informations personnelles et des informations de Cookies de cette manière, nous vous demanderons votre consentement exprès préalablement (c'est-à-dire "opter pour").
Vous pouvez programmer votre ordinateur pour vous avertir à chaque fois qu'un Cookie est envoyé ou pour refuser les Cookies entièrement. Cependant, sans les Cookies, vous pouvez ne pas avoir accès à certaines caractéristiques et fonctions du/des site(s) web de FPE.

AVIS : FPE VOUS FOURNIRA DES AVIS SUR SES PRATIQUES DE RECUEIL DES IPI Quand FPE recueille des IPI en votre provenance, nous faisons en sorte de vous informer sur la personne qui recueille les informations, comment et pourquoi les informations sont recueillies et les types d'utilisations que FPE en fera.
La présente Politique décrit les types d'autres sociétés qui souhaiteront vous envoyer des informations concernant leurs produits et services et qui souhaitent donc partager vos informations personnelles (Voir "Utilisation" ci-dessous). Au moment où vos IPI sont recueillies, FPE vous avisera de vos options concernant notre utilisation de vos informations personnelles d'identification, notamment si nous pouvons les partager avec des sociétés tierces (Voir "Choix" ci-dessous).
Le/les site(s) web de FPE peuvent également être reliés à des sites Internet exploités par d'autres sociétés. Certains de ces sites tiers peuvent être co-marqués des logos Fox, Pathé ou Europa, même s'ils ne sont pas exploités ou maintenus par FPE. Le/les site(s) de FPE peuvent aussi contenir des annonces publicitaires d'autres sociétés ainsi que des annonces publicitaires placées par des agences de publicité Internet. Bien que nous choisissions nos partenaires commerciaux et annonceurs publicitaires soigneusement, FPE ne peut être tenu responsable des pratiques sur la vie privée de sites web exploités par des tiers qui sont liés à notre/nos site(s) ou des pratiques relatives à la vie privée d'agences de publicités ou d'annonceurs publicitaires Internet tiers. Une fois que vous aurez quitté un site de FPE au moyen de ce lien ou en cliquant sur une annonce publicitaire, vous devrez vérifier la politique sur la vie privée applicable du site du tiers ou de l'annonceur pour déterminer comment ils traitent les IPI qu'ils obtiennent de votre part.
Le/les site(s) web de FPE peuvent également être liés à des sites exploités par des sociétés affiliées à FPE (voir "Utilisation" ci-dessous). Les visiteurs de ces sites affiliés devront consulter leurs pratiques et politiques privées propres qui pourront différer à certains égards de cette Politique.

CHOIX : FPE VOUS OFFRIRA LE CHOIX CONCERNANT L'UTILISATION DE VOS IPI FPE vous donnera l'opportunité de choisir si vos IPI peuvent être utilisées à des fins différentes de celles pour lesquelles elles ont été soumises. Vous serez aussi en mesure de choisir si vos informations sont partagées avec des sociétés qui ne sont pas affiliées à FPE.

UTILISATION : UTILISATION PAR FPE DES IPI
FPE utilisera vos IPI conformément à la présente Politique et au but dans lequel elles auront été soumises, sauf si d'autres utilisations sont révélées au moment du recueil des informations et que vous nous ayez donné votre autorisation d'utiliser ces informations de ces autres manières. FPE utilisera vos IPI pour vous envoyer des informations sur des promotions et événements sélectionnés adaptés à vos centres d'intérêts. Par exemple, nous pourrons vous envoyer des bulletins d'informations par e-mail, des annonces produits et des nouvelles de sites web, des informations sur des événements ou premières concernant des célébrités originaires de votre pays, ou vous inviter à des projections de films ou à participer à des loteries ou à des enquêtes. Nous pourrons communiquer avec vous par SMS, courrier postal ou autres moyens de communication, en se conformant au but pour lequel vos IPI nous ont été soumises.
Les employés, agents et sous-traitants de FPE doivent posséder une raison commerciale légitime pour obtenir l'accès à vos IPI. Les sous-traitants ou agents externes qui nous aident à gérer nos activités d'informations (à savoir l'administration des loteries, l'exécution des commandes, les analyses statistiques) ne peuvent utiliser les IPI qu'à seule fin d'offrir à FPE un service spécifique.

Sauf accord particulier avec vous, si FPE obtient des IPI auprès d'un tiers, comme un partenaire commercial, notre utilisation de ces informations est régie par la présente Politique. FPE sera quelquefois obligé de révéler des IPI pour se conformer à des exigences légales, comme une décision de justice, et pour protéger la sûreté et la sécurité des visiteurs de nos sites web.

SÉCURITÉ : FPE PROTÈGE LA SÉCURITÉ DES IPI
FPE utilise des mesures administratives, techniques, personnelles et physiques pour sauvegarder les IPI en sa possession contre la perte, le vol et l'utilisation, la révélation ou la modification non autorisées. En outre, FPE utilise des méthodes pour garantir que les IPI sont exactes, mises à jour et correctement remplies.

ACCÈS : COMMENT ACCÉDER, CORRIGER OU SUPPRIMER VOS IPI DE NOTRE BASE DE DONNÉES
Si à un moment quelconque après nous avoir soumis vos informations personnelles, vous désirez réviser ou modifier les IPI que FPE possède à votre sujet, vous pouvez le faire en envoyant un e-mail à feedbackeu@fox.com.
Si à un moment quelconque, vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de notre part, suivez les instructions sous "désabonner" à la fin de toute communication par e-mail, SMS, courrier postal ou autres, que vous recevrez ou contactez-nous à l'adresse ci-dessous.
Sauf indication différente de FPE, les tarifs de vos opérateurs habituels s'appliqueront à vos e-mails, SMS, ou autres moyens de communication.

RECOURS ET CONFORMITÉ : COMMENT CONTACTER FPE CONCERNANT TOUTE PRÉOCCUPATION RELATIVE A LA VIE PRIVÉE
Si vous avez des questions ou des plaintes sur la manière dont FPE recueille, partage ou utilise vos IPI ou au sujet de cette Politique sur la Vie privée, contactez-nous par e-mail à: feedbackeu@fox.com. Si vous préférez nous contacter par courrier postal, écrivez-nous à: Privacy Officer, Twentieth Century Fox, European Regional Office, 31/32 Soho Square, London W1D 3AP.

---